Délibérations 2020

Retrouvez ici les délibérations 2020 du conseil municipal de Varennes-Vauzelles.

06/01/2020Délibérations – permis d’aménager du lotissement d’activités aux commailes
06/01/2020Délibérations – demande de subvention pour la réalisation d’un diagnostic de territoire pour l’établissement d’un projet stratégique de revitalisation urbaine
06/01/2020Délibérations – modifications statutaires
06/01/2020Délibérations – élections municipales – prise de disposition de portée générale
06/01/2020Délibérations – ouverture anticipée de crédits en section d’investissement année 2020
06/01/2020Délibérations – demande de subvention pour l’installation d’un système de vidéo-projection sur la ville
10/02/2020Délibérations – débat d’orientation budgétaire 2020
10/02/2020Délibérations – fixation de la durée d’amortissements des subventions d’équipement
10/02/2020Délibérations – contrat de prestation de service de fourrière animale
10/02/2020Délibérations – annualisation du personnel des accueils de loisirs
10/02/2020Délibérations – modification du tableau des effectifs du personnel communal
18/05/2020Délibérations – approbation du compte de gestion
18/05/2020Délibérations – approbation du compte administratif 2019 du budget principal de la ville et ses budgets annexes
18/05/2020Délibérations – affectation du résultat de la ville année 2019
18/05/2020Délibérations – bilan des acquisitions et cessions immobilières
18/05/2020Délibérations – bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières de l’année 2019
18/05/2020Délibérations – vote des taux d’imposition 2020
18/05/2020Délibérations – subvention annuelle 2020 au CCAS de la ville – convention d’attribution
18/05/2020Délibérations – créances éteintes
18/05/2020Délibérations – dépenses relevant de l’article 6232 “Fêtes et cérémonies”
18/05/2020Délibérations – abatement sur le montant de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l’année 2020
18/05/2020Délibérations – école de musique, école de danse : modalités de dédommagement dues à la période du covid-19
18/05/2020Délibérations – demande de paiement de la DCE 2019 portant sur des travaux de voirie
18/05/2020Délibérations – modification de la demande de subvention DETR 2020 concernant la gendarmerie
18/05/2020Délibérations – formations des élus – fixation des crédits affectés pour 2020
05/06/2020Délibérations
01/07/2020Délibérations
06/07/2020Délibérations
24/08/2020Délibérations
06/10/2020Délibérations
30/11/2020Délibérations
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