Retrouvez dans cette page toutes les délibérations prises par le Conseil Municipal pour l’année 2016, 2017, 2018.

Délibérations 2016
Délibérations 2017

2018

06/02/2018 Débat d’orientation budgétaire 2018
06/02/2018 Vente de foncier aux carpeaux
06/02/2018 Nevers agglomération – modifications statutaires : prise de compétence facultative en matière de « soutien a événementiel en matière de soutien aux manifestations sportives »
06/02/2018 Rentrée scolaire 2018 – 2019 : modification des rythmes scolaires – retour a la semaine a 4 jours
06/02/2018 Projet aménagement d’un restaurant scolaire a Ecole saint-just
06/02/2018 Demande de subvention pour le projet de rénovation du gymnase Delaune et de aménagement du site des wagons
06/02/2018 Demande de paiement de la dotation cantonale Equipement 2017
06/02/2018 Approbation des modifications relatives au financement du service commun application du droit des sols
06/02/2018 Convention avec le SIEEEN pour la rénovation de Eclairage public de la rue et de l’impasse Camille Corot
06/02/2018 Création d’un tarif spécifique pour la location de la salle Charles Baudelaire dans le cadre d’un rassemblement familial au titre d’un décès
06/02/2018 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
13/03/2018 Compte administratif du budget principal de la ville et des services annexes
13/03/2018 Approbation des comptes de gestion de l’année 2017
13/03/2018 Affectation du résultât de l’année 2017
13/03/2018 Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières de l’année 2017
13/03/2018 Budget primitif 2018 de la ville
13/03/2018 Convention locale de coopération de sécurité partenariale pour les parcs d’activite économique de agglomération de nevers
13/03/2018 Convention multipartite de mise a disposition du service « environnement et risques » de la direction de l’environnement et du développement durable entre la communauté agglomération de Nevers et les 13 communes qui la composent
13/03/2018 Incorporation au domaine communal d’un bien présume sans maître
13/03/2018 Modification du règlement intérieur de Niffonds
27/03/2018 Budget primitif 2018 de la ville
27/03/2018 Vote des taux d’imposition 2018
27/03/2018 Tableau des subventions aux associations 2018
27/03/2018 Demande de subventions pour le projet d’agrandissement et de réhabilitation de la médiathèque
27/03/2018 Formation des élus et fixation des crédits affectes pour 2018
27/03/2018 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
19/06/2018 Décision modificative n°1 au budget primitif 2018 de la ville
19/06/2018 Maintien des garanties d’emprunts suite à la fusion de sociétés Logivie et Villeo
19/06/2018 Acquisition de la « License 4 » du bar « Le Varennes »
19/06/2018 Subventions de fonctionnement aux associations
19/06/2018 Subvention pour l’association Rock en Plaine
19/06/2018 Subvention exceptionnelle à un jeune sportif qualifié aux championnats du monde de BMX
19/06/2018 Subvention exceptionnelle à l’UNSS Basket U15 filles
19/06/2018 Marché de Noël : Modification des tarifs
19/06/2018 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges portant sur les transferts de charges liés à la compétence GEMAPI et sur les nouvelles modalités de financement des services communs
19/06/2018 Convention avec Agorastore portant sur la vente aux enchères en ligne de biens immobiliers de la collectivité
19/06/2018 Renouvellement de la convention avec le CFA de Challuy pour la mise en oeuvre d’un nouveau partenariat entre la ville et les étudiants du BTS aménagement paysager
19/06/2018 Convention d’attribution de fonds de concours pour la réalisation d’aménagements cyclables
19/06/2018 Convention avec orange pour la mise en souterrain des réseaux de communication sur le périmètre des travaux d’Enedis au Chemin de Cheugny et rue Pierre Brossolette
19/06/2018 Convention avec orange pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communication sur le périmètre des travaux du PDE rue Jacques Duclos
19/06/2018 Avenant au contrat enfance jeunesse