deliberations

Délibérations 2017

24/01/2017 Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2017
24/01/2017 Fédération des Centres Sociaux de la Nièvre : Convention d’accompagnement à la formation du directeur
24/01/2017 Election des délégués communautaires de Varennes-Vauzelles suite à l’intégration de la commune de Parigny-les-Vaux.
24/01/2017 Demande de D.E.T.R 2017 pour le projet de création d’un restaurant scolaire à l’école primaire Paul Langevin
24/01/2017 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
11/04/2017 Modification du tableau des effectifs
11/04/2017 Validation du projet social 2017 en vue de l’obtention du nouvel agrément de fonctionnement par la caisse d’allocations familiales
11/04/2017 Budget primitif 2017
30/06/2017 Elections sénatoriales : élections délégués et de 8 suppléants
30/06/2017 Tableau des subventions aux associations
30/06/2017 Demande d’admission en non-valeur et constatation de créances éteintes.
30/06/2017 Indemnités du Conseil Municipal au comptable
30/06/2017 Demande de subvention au titre de la programmation 2017 du contrat de ruralité pour la création d’une nouvelle entrée accessible au Centre Gérard Philipe
30/06/2017 Mise en place d’une régie publicitaire pour le magazine municipal et détermination des tarifs des encarts
30/06/2017 Achat d’un terrain en vue d’une nouvelle caserne de gendarmerie
30/06/2017 Rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges portant sur l’adhésion de la commune de Parigny-Les-Vaux à Nevers Agglomération
30/06/2017 Renouvellement du groupement d’achat des fournitures administratives
30/06/2017 Constitution est adhésion d’un groupement de commandes pour l’achat et la livraison de sel de déneigement et de déverglaçant
30/06/2017 Mise à jour du tableau de classement des voiries communales
30/06/2017 Convention de financement pour le remplacement de l’éclairage et remise en résine des deux courts de tennis de Francheville.
30/06/2017 Demande de subvention auprès de différents partenaires pour la seconde édition du Festival Les P’tits Mots Z’arts
30/06/2017 Modification du règlement de Niffonds et création d’un tarif annuel pour les 16-18 ans
30/06/2017 Formation des élus et fixation des crédits affectés pour 2017.
30/06/2017 Indemnités de fonction aux élus.
30/06/2017 Plan de formation du personnel communal
30/06/2017 Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
20/07/2017 Décision modificative n°1 concernant le budget principal de la ville
20/07/2017 Réserve parlementaire : acquisition de matériel pour l’organisation de manifestations et de spectacles en extérieur.
20/09/2017 Rapport annuel d’accessibilité
20/09/2017 Création d’un service commun archives
20/09/2017 Achat de parcelles de terrain Chemin de Cheugny et rue Goerges Brassens
20/09/2017 Avenant à la convention avec l’office National des Forêts dans le cadre du projet de Coulée Verte
20/09/2017 Gymnase Auguste Delaune – Projet de rénovation et de réaménagement –
Sollicitation du bureau d’étude
20/09/2017 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
20/09/2017 Médiathèque municipale – Projet de modifications de l’entrée usagers, rénovation des espaces intérieurs et création d’un espace revues et numérique – Sollicitation du bureau d’étude
20/09/2017 Convention de prélèvement automatique
20/09/2017 Terrain des Wagons – Projet de création d’un complexe sportif – Sollicitation d’un bureau d’étude
14/11/2017 Atelier danse – prise en charge des costumes du gala de fin d’année
14/11/2017 Mise en oeuvre d’une tarification au prorata des séances dispensées en compensation des séances non couvertes
14/11/2017 Renouvellement de la convention avec RESO pour 2018
14/11/2017 Convention avec orange pour la mise en souterrain des réseaux de communication avenue Victor Hugo
14/11/2017 Réseau de chaleur : convention d’autorisation de passages pour les dessertes « Mairie-Gymnase Delaune et Baquet – groupe scolaire Romain Rolland »
14/11/2017 Constitution et adhésion d’un groupement de commandes pour la vérification et l’entretien des poteaux incendie.
14/11/2017 Recensement de la population – recrutement et rémunération des agents recenseurs.
14/11/2017 Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2018
14/11/2017 Inscription sur la stèle du bourg de Varennes du nom de Monsieur Jean Cadiot, mort pour la France en 1915.
14/11/2017 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des transferts de charges liés à la compétence tourisme, à la compétence accueil des gens du voyage, au transfert du Café Charbon et à une régularisation sur le transfert de charges de la Maison de la Culture de Nevers Agglomération.
14/11/2017 Demande de subvention saison culturelle 2018 – Les P’tits Mots Z’Arts
14/11/2017 Subvention exceptionnelle : Athlétisme – réfection de la cage à lancer de marteau et de disque.
14/11/2017 Subvention exceptionnelle – soutien aux communes de Saint Martin et Saint Barthélémy suite au passage de l’ouragan Irma.
14/11/2017 Décision modificative n°3 de la section investissement du budget principal de la ville 2017
14/11/2017 Décision modificative n°2 de la section investissement du budget principal de la ville 2017
14/11/2017 Modification du tableau des effectifs du personnel commmunal
19/12/2017 Demande de Créances éteintes
19/12/2017 Taxe d’aménagement
19/12/2017 Avenant n°1 portant création du service commun des archives
19/12/2017 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du dispositif des amendes de police pour la création d’aménagements en faveur de la sécurité routière sur la commune
19/12/2017 Dénomination de voie – impasse le paradis
19/12/2017 Dénomination de voie – Allée du Major Lester
19/12/2017 Réhabilitation de la médiathèque : approbation du projet culturel et scientifique
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